Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S
Claude JEAN -

Numéro de dépôt :
1103333
Date de dépôt :
24/07/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque S

Déposée le 24 juillet 1979 par Claude JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Claude JEAN - domicilié(e) nationalité francaise - 3, rue Kronstadt - GARCHES (Hauts de Seine) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet BEAU DE LOMENIE - - France.

La marque S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1103333.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 18 25

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque S est expirée depuis le 24 juillet 1989.

Claude JEAN a également déposé les autres marques suivantes : STRUCTURE , CJ MAISONS COTAVI IMMOBILIER , STRUCTURE , S STRUCTURE , S


Claude JEAN - - nationalité francaise - 3, rue Kronstadt - GARCHES (Hauts de Seine) - France


le Cabinet BEAU DE LOMENIE - - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-008

Inscription - Transmission de propriété n°40724 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°117867 - Publication au BOPI

Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets, harnais et sellerie.Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.